Mentions légales

Site Crée, réalisé et maintenu par:


Layline développement


61 route de guengat
29000 Quimper
Tél. : 02 98 64 65 05
Siret : 443770144-00014
contact : webmaster

Hébergement rèalisé par :


OVH


SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Responsable de la publication :

Mr Vincent Jordil (Président de la St-Barth Multihull)
 

Conditions générales d'utilisation


L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support hormis pour un usage privé est interdite sans l'autorisation expresse et préalable des organisateurs de la Saint-Barth Cata-Cup et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité des organisateurs de la Saint-Barth Cata-Cup et/ou de layline développement.
 

Droit d'accès au fichier informatisé :


Tout utilisateur ayant déposé dans sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.